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Notaires de Montpellier V (1583-1946)Nombre de notices : 497

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  • Répertoire méthodique
  • par Maurice Oudot de Dainville, Marie-Claire Pont
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 1927-2019
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Notaires de Montpellier V 
  • Historique de la conservation

    A l'instar des sept autres études de notaires de Montpellier disposant d'archives anciennes et transmises jusqu'à nos jours, il n'est pas possible d'établir l'histoire de l'étude des notaires de Montpellier V avant 1625.

    Les guerres de religion ayant frappé la ville de Montpellier ont généré la perte des archives du clergé, lequel a reconstitué, la paix établie, un dépôt de ses titres en collectant les minutiers des notaires ;c'est l'histoire du fonds du notariat ancien acquis par le clergé...

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  • Modalités d’entrées

    2 E 59/1-96 : versement Maître Hector Marie Pierre Emile Jonquet (entrée n° 16, 27 juillet 1925).

    2 E 59/97-183 : versement Maître Hector Marie Pierre Emile Jonquet (entrée n° 121, 1935).

    2 E 59/184-267 : versement Maître Hector Marie Pierre Emile Jonquet (1943).

    2 E 59/311-391 : versement SCP Maître Chistine Jonquet-Vallat (entrée n°4644, 31 mars 2011).

    2 E 59/392-423 : versement SELARL Maîtres Charles Vallat et Fabrice Ganigal (entrée n° 6796, 14 janvier 2019).

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  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Le fonds comprend les minutes dont les dates extrêmes sont 1583-1944.

    Les minutes du XVIIe siècle sont parfois complétées par des actes originaux en liasse, classés sous la rubrique "Actes imperpétuels" ; il s'agit essentiellement d'actes relatifs à des différents ou procès : actes de sommation, réquisition, déclaration, consignation et des sentences arbitrales. Au XVIIIe siècle, les minutes sont parfois accompagnées de liasses d'expédition des actes et de quelques registres particuliers ;...

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  • Accroissement

    Fonds ouvert

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.