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Notaires de Saint-Gervais-sur-Mare (1531-1925)Nombre de notices : 417

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  • Répertoire méthodique
  • par Marie-Claire Pont
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 2003, 2018
  • Contexte

  • Historique de la conservation

    L'étude de Maître Eugène Soulairol a été supprimée et cédée à son confrère du même lieu en 1892, les minutes sont versées de 1587 à 1892. La seconde étude de Saint-Gervais, celle de Maître Louis Auguste Mounis, a été supprimée en 1944 puis transférée à Lamalou-les-Bains en 1964 ; les minutes sont versées de 1739 à 1869.

    Nous avons intégré à ce fonds cinq volumes de minutes très anciennement déposés aux Archives départementales, cotés 2 E 80/16, 25, 49, 50 et 91.

    En outre, Maître Raymond...

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  • Modalités d’entrées

    2 E 80/1-273 : versement Maître Raymond Antoine Gustave Villebrun, notaire à Lamalou-les-Bains (entrée n° 2855, 19 janvier 1994).

    2 E 80/274-294 : versement Maître Dominique Paule-Bugli (entrée n° 3454, 4 mars 2003).

    2 E 80/295-318 : versement Dominique Paule-Bugli (entrée n° 6614, 5 mars 2018).

  • Contenu et structure

  • Accroissement

    Fonds ouvert

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.