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Notaires de MontblancNombre de notices : 141

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  • Répertoire méthodique
  • par Marie-Claire Pont, attachée de conservation du patrimoine (1984) ; mis à jour par Hélène Rebours, attachée de conservation du patrimoine, travail coordonné par Marie-Catherine Ruscica, attachée principale de conservation du patrimoine, sous la direction de Fanny Reboul, conservatrice du patrimoine (2023)
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 1984, 2023
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Notaires de Montblanc
  • Présentation du producteur

    La filiation des notaires en résidence à Montblanc nous est certaine depuis le début du XIXe siècle et l'exercice de Maître Guillaume Giret. Ce dernier est nommé le 15 janvier 1809. Il instrumente jusqu'à son décès. Maître Casimir Vialles lui succède à partir du mois de mars 1819. Maître Vialles exerce à Montblanc pendant deux années avant de s'installer à Servian. Son successeur désigné est Maître Gabriel Fabre. Nommé le 23 mai 1821, Maître Fabre instrumente jusqu'en 1837, année à laquelle...

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  • Historique de la conservation

    Depuis la loi du 14 mars 1928, le dépôt des minutes de notaires de plus de 125 ans est autorisé dans un service d'archives départementales, sous réserve de l'avis favorable du conseil général du département. La législation impose la rédaction d'un descriptif succinct des documents déposés à établir en trois exemplaires, l'un pour le notaire déposant, un autre pour le service d'archives dépositaire et un dernier exemplaire à transmette au procureur de la République du ressort. La...

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  • Modalités d’entrées

    2 E 54/1-53 : versement Maître Daniel Maury (entrée n° 1858, janvier 1984).

    2 E 54/54-107 : versement Maître Frédérique Cheroret-Besle (entrée n° 7699, 4 avril 2023).

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Les fonds notariaux conservés en sous-série 2 E 54 regroupent les minutes des notaires de l'étude pérenne de Montblanc. Ces archives sont classées par exercice de notaire et par ordre chronologique : les documents résultent de l'activité de Maître Guillaume Giret (1809-1818), Maître Casimir Vialles (1819-1821), Maître Gabriel Fabre (1821-1837), Maître Jean Pierre Arrazat (1837-1853), Maître Félix Marie Alexandre Nicolet (1854-1885), Maître Paul Berthomieu (1885-1896), Maître Gabriel Louis...

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  • Accroissement

    Fonds ouvert

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.

  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires

    Sources complémentaires conservées aux archives départementales de l'Hérault :

    • Sous-série 7 B Sénéchal-présidial de Béziers
      • 7 B 388-391 Registres des provisions de juges, notaires, procureurs, huissiers et autres enregistrements et enchères (1750-1789).
      • 7 B 6031-6032 Ordonnances de réception dans les offices de notaire du ressort (1668-1781).
    • Série C Intendance de Languedoc
      • C 1860 Demandes et pièces relatives à l'établissement d'offices de notaires (1768).
      • C 74 Justice,...
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