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Notaires de Mèze II (1631-1942)Nombre de notices : 214

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  • Répertoire méthodique
  • par Maurice Oudot de Dainville, Marie-Claire Pont, Isabelle Teule
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 1943, 1989, 2018
  • Contexte

  • Présentation du producteur

    L'étude des notaires de Mèze II a pour origine la volonté de Jean Lacroix, s'appuyant sur l'édit d'Henri IV qui permettait la création d'offices de notaires partout où il serait besoin pour en bénéficier héréditairement (mai 1597), de faire créer sur sa tête un second office de notaire à Mèze vers 1631-1632. En 1631, la cour du sénéchal de Béziers a procédé à la réception de Pierre Gibert I à l'office de notaire à cette résidence (Etude des notaires de Mèze I). Maître Jean Lacroix...

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  • Modalités d’entrées

    2 E 50/1-70 : versement Maître Alfred Cabassut (1943).

    2 E 50/71-101 : versement SCP Maîtres Gabriel Bulio et Régis Merle (entrée n° 2350, avril 1989).

    2 E 50/102-159 : versement SCP Maîtres Régis Merle et Alain Bastide d'Izard (entrée n° 6780, 12 novembre 2018).

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Outre les minutes (1631-1639) de Maître Gibert, notaire de l'étude de Mèze I, ce fonds notarial  est constitué par les minutes des notaires de 1685 à 1942, les répertoires des actes de 1830 à 1936 et une seule liasse de pièces annexes contenant des testaments clos, des inventaires après décès et de ventes de meubles,1742-1816, (2 E 50/70).

    Certains actes du XVIIe siècle révèlent les activités économiques ou cultuelles ; ainsi la confrérie des pénitents blancs est active et suffisamment riche...

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  • Accroissement

    Fonds ouvert

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.

  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires

    -Série B : Cours et juridictions

    - Sous-série 1 B : Cour des comptes, aides et finances de Montpellier

    1 B 50389 : Enregistrement des provisions d'offices dans la sénéchaussée de Montpellier (XVIIIe siècle).

    - Sous-série 6 B : Sénéchal-présidial de Montpellier

    6 B 494-495 : enregistrement des insinuations, provisions d'office et prestations de serment (1747-1783).

    6 B 497 : relevé des ordonnances de réception des officiers (1753-1775)

    - Sous-série 7 B : Sénéchal-présidial et Viguerie de Béziers

    7 B...

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  • Bibliographie

    Coste, Jean Georges, Minutes des notaires de l'arrondissement de Montpellier, Montpellier, 1906, 84 p. [UA 3424]

    Fabre, Albert, Histoire de Mèze, arrondissement de Montpellier, Imprimerie Clavel-Ballivet, Nîmes, 1881 [CRC 757]

    Durand Stéphane, Pouvoir municipal et société locale dans les petites villes de l'Hérault aux XVIIIe et XIXe siècles : le cas de Mèze de 1675 à 1815, Thèse de doctorat,  Lille, ANRT, 2002, 2 vol. MONTPELLIER BU Lettres [TL 2000_59].

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