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Notaires de GignacNombre de notices : 512

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  • Répertoire méthodique
  • par Joseph Berthelé (1921) et Louis Joseph Maury (1939) ; complété par Marie-Claire Pont, attachée de conservation du patrimoine (1995) ; complété par Hélène Rebours, attachée de conservation du patrimoine, travail coordonné par Marie-Catherine Ruscica, attachée principale de conservation du patrimoine, sous la direction de Fanny Reboul, conservatrice du patrimoine (2023)
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 1921, 1939, 1995, 2023
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Notaires de Gignac
  • Présentation du producteur

    Un notariat est établi sur le territoire de Gignac dès le XVe siècle. La méconnaissance des créations et transmissions des offices ne nous permet pas de certifier la filiation des notaires en résidence à Gignac au cours des XVIe et XVIIe siècles. Les recherches dans le fonds d'archives de la sénéchaussée de Béziers révèlent des lettres de provisions d'office, assurant que quatre offices distincts de notaires royaux à Gignac ont coexistés à la fin du XVIIIe siècle, ceux de Maîtres Pierre...

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  • Historique de la conservation

    Depuis la loi du 14 mars 1928, le dépôt des minutes de notaires de plus de 125 ans est autorisé dans un service d'archives départementales, sous réserve de l'avis favorable du conseil général du département. La législation impose la rédaction d'un descriptif succinct des documents déposés à établir en trois exemplaires, l'un pour le notaire déposant, un autre pour le service d'archives dépositaire et un dernier exemplaire à transmette au procureur de la République du ressort. Un premier...

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  • Modalités d’entrées

    2 E 37/1-252 : versements Maître Marie Guillaume Maurin (1921 ; entrée n° 155, 1939).

    2 E 37/253-301 : versement Maître Michel Maurin (entrée n° 2953, 4 mai 1995).

    2 E 37/302-308 : réintégration François de Cabissole (entrée n° 6340, 31 mars 2017).

    2 E 37/309-327 : réintégration Société archéologique de Montpellier (entrée n° 7680, 8 novembre 2022).

    2 E 37/328-369 : versement SCP Agnès MAURIN, Éric NAHME, Valérie DAVIDOVICI-PANIS, Jacques-Edouard GIRAUD et Pauline PESKO-VEZINHET (entrée n°...

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  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Les fonds conservés en sous-série 2 E 37 comprennent les archives de notaires en résidence à Saint-Jean-de-Fos (1679-1811), Pézenas (1679-1708), Pouzols (1624-1650), Saint-André-de-Sangonis (1620-1657), Saint-Guilhem-le-Désert (1604-1668) et Gignac (1457-1921). Les archives de ces notaires sont classées par localité, par exercice de notaire et par ordre chronologique. Ce groupe de fonds comporte notamment de très intéressants actes, tels que des reconnaissances féodales, plusieurs actes de...

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  • Tris et éliminations

    Les registres et liasses de notaires de Montpeyroux, initialement classés en sous-série 2 E 37, ont été retirés de ce groupe de fonds pour intégrer la sous-série 2 E 63 Notaires de Montpeyroux.

  • Accroissement

    Fonds ouvert

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.

  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires

    Sources complémentaires conservées aux Archives départementales de l'Hérault :

     

    Série L Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire

    • Directoire du département et administration centrale : justice, officiers ministériels
      • L 2582 : Lois et décrets relatifs aux notaires (1792-an II).
      • L 2583-2584 : Correspondance relative aux notaires, procès-verbaux de délibération de municipalités (1792-an VIII).
      • L 2586 : Tableaux relatifs à l'organisation du notariat dans le département,...
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  • Bibliographie

    GILLAND Gilbert, Histoire de Gignac : de son origine à nos jours, Lattes : Paysans du midi, 1977, 124 p. 

    MESTRE Jacques, Histoire de la ville de Gignac et des communes de son canton des origines à 1900, Millau : Arts et traditions rurales, 1988, 299 p.

    PALOUZIE-GOUEDAR Hélène, Gignac : un canton de la moyenne vallée de l'Hérault, Montpellier : Association pour la connaissance du patrimoine en Languedoc Roussillon, 1992, 96 p. 

    PRALUS Marie-Thérèse, Gignac au XVIIIe siècle : recherches...

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