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Notaires de GabianNombre de notices : 122

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  • Répertoire méthodique
  • par Marie-Claire Pont, attachée principale de conservation du patrimoine (1990) ; complété par Hélène Rebours, attachée de conservation du patrimoine, travail coordonné par Julien Duvaux, attaché principal de conservation du patrimoine, sous la direction de Fanny Reboul, conservatrice du patrimoine (2021)
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 1990, 2021
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Notaires de Gabian
  • Présentation du producteur

    Le notariat est établi à Gabian dès le XVe siècle, comme l'attestent les actes de Maître Raymond Nicolay passés entre 1480 et 1491 (conservés en sous-série 2 E 44 Notaires de Magalas) et ceux de Maître Jean Grava passés entre 1495 et 1540 (conservés en sous-série 2 E 97 Fonds des notaires de Béziers, réintégrations). Très peu d'éléments sur la succession des notaires de Gabian aux XVe, XVIe et XVIIe siècles nous sont parvenus. L'existence de l'office de notaire est pourtant prouvée grâce à...

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  • Historique de la conservation

    Depuis la loi du 14 mars 1928, le dépôt des minutes de notaires de plus de 125 ans est autorisé dans un service d'archives départementales, sous réserve de l'avis favorable du conseil général du département. La législation impose la rédaction d'un descriptif succinct des documents déposés à établir en trois exemplaires, l'un pour le notaire déposant, un autre pour le service d'archives dépositaire et un dernier exemplaire à transmette au procureur de la République du ressort. La...

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  • Modalités d’entrées

    2 E 33/1-45 : versement Maître Alain Marie Jean Émile Peitavy (23 octobre 1990)

    2 E 33/46-93 : versement Maître Sébastien Farges (entrée n° 7253, 28 septembre 2021)

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Les fonds des notaires de Gabian regroupent les minutes des notaires en exercice sur cette résidence de 1787 à 1939. Plusieurs répertoires des actes couvrant la période de 1787 à 1886 témoignent de la diversité des actes passés en l'étude. Les procès-verbaux de récolement des actes et registres dressés lors de la passation de l'étude de Maître Lautier à Maître Audoui en août 1839 ont été conservés et sont classées comme archives personnelles et professionnelles de Maître Simon Audoui (cote 2...

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  • Accroissement

    Fonds ouvert

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.

  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires

    Sources complémentaires conservées aux Archives départementales de l'Hérault :

    • Sous-série 7 B Sénéchal-présidial de Béziers :
      • 7 B 391 Registre des provisions de juges, notaires, procureurs, huissiers et autres enregistrements et enchères (24 mars 1784-6 mars 1789).
    • Sous série 2 E 44 Notaires de Magalas :
      • 2 E 44/15 Minutes de Maître Raymond Nicolay, notaire de Gabian (1480-1491). 
    • Sous série 2 E 88 Notaires de Servian  :
      • 2 E 88/473-474 Minutes de Maître Raymond Castanier, notaire de...
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  • Bibliographie

    BEZIAT (Pierre), Gabian (34) et sa région à travers l'histoire, [S.l.] : Ed. G. Bartoli, 2000, 70 p.

    MAC PHEE (Peter), LAIRIS (Simone), Gabian, 1760-1960 : une communauté languedocienne dans l'histoire, Nîmes : C. Lacour, 2001, 186 p.