Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
Imprimer cette page

Notaires de Cessenon (1764-1895)Nombre de notices : 104

-+
  • Répertoire méthodique
  • par Marie-Claire Pont
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - décembre 1990
  • Contexte

  • Historique de la conservation

    Le répertoire des archives notariales de Cessenon présente 11 premiers volumes, minutiers de Me Jean Fabre, (1764 - 1801), acquis par les Archives départementales de l'Hérault, 12 cotes vacantes réservées pour les années 1802 à 1811 et 1816, plus 77 minutiers versés par Maître Bernard Cavalié, notaire de Cessenon, le 28 novembre 1990.

  • Modalités d’entrées

    Versement Maître Bernard Cavalié (28 novembre 1990).

  • Contenu et structure

  • Accroissement

    Fonds ouvert

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.