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2411 W Subdivision de la Salvetat-sur-AgoutNombre de notices : 152

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  • Archives départementales de l'Hérault
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Subdivision de la Salvetat-sur-Agoût (1940-1999)
  • Présentation du producteur

    La Subdivision de la Salvetat a été créée en 1967 par le décret n° 67-278 puis refondue en 1995 pour devenir l'actuel centre d'exploitation de la Salvetat. Depuis elle est rattachée à l'agence technique départementale de Saint-Pons-de-Thomières qui, elle, dépendait de la Direction départementale de l'équipement de l'Hérault (DDE) refondu également en 2008 lors de la RGPP pour devenir l'actuelle « Direction départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault (DDTM 34) (cf. Agence et...

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  • Modalités d’entrées

    Versement de la subdivision de la Salvetat conservé dans l'agence technique départemental de Saint-Pons-de-Thomières. (entrée n° 2411 W, 28 janvier 2014)

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Le fonds de la subdivision de la Salvetat-sur-Agout se décompose en 2 grandes parties : Les archives de la subdivision elle-même (3411 W 1- 101) et un dossier d'archives de la subdivision d'Agde (2411 W 102)

    Le fonds de de la Subdivision de la Salvetat-sur-Agout est structuré en 5 grands ensembles : le fonctionnement interne du service (2411 W 1- 32), le réseau routier et transport terrestre (2411 W 33- 62), l'urbanisme (2411 W 63- 71), l'hydraulique (2411 W 72- 73) et les travaux réalisés en...

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  • Mode de classement

    Subdivision de la Salvetat

    - Fonctionnement interne du service (1942- 1999) : 2411 W 1- 33.

    - Réseau routier et transport terrestre (1942- 1989) : 2411 W 34- 64.

    - Urbanisme et aménagement foncier (1952- 1988) : 2411 W 65- 73.

    - Hydraulique (1940- 1965) : 2411 W 74- 75.

    - Travaux réalisés en qualité de maître d'œuvre ou de conducteur d'opération (1943- 1988) : 2411 W 76- 105.

    Subdivision d'Agde

    - Fonctionnement interne du service (1988) : 2411 W 106.

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  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Communication selon les lois et décrets en vigueur pour les archives publiques.