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Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Nombre de notices : 6126

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  • Répertoire méthodique
  • Elisabeth Perrier, chargée d'études documentaires et Emmanuel Lion, secrétaire de documentation, travail coordonné par Martine Bourmaud et Pierre Jestin, attachés de conservation ; sous la direction de Ghislaine Bouchet, conservatrice générale du patrimoine
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - Mis à jour en décembre 2020
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales
  • Historique de la conservation

    20 versements effectués entre 1953 et 2020 ; le 12 W est un fonds reconstitué à partir de versements entrés entre 1953 et 1960

  • Modalités d’entrées

    Versement

  • Contenu et structure

  • Tris et éliminations

    Des éliminations ont été opérées en application des dispositions de la Circulaire AD 97-2 du 27 février 1997 sur le traitement et la conservation des documents relatifs aux relations de l'État avec les collectivités territoriales, produits ou reçus par les services des préfectures et des sous-préfectures. D'une manière générale, ont été conservés les dossiers relevant de l'exercice de la tutelle sur les collectivités locales par le sous-préfet ainsi que les dossiers couvrant les années de la...

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  • Accroissement

    Fonds ouvert

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur

  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires

    Sources complémentaires présentes aux Archives de l'Hérault :

    Archives modernes (1800-1940) : administration générale et économie (série M et ses sous-séries), administration communale (2 O), sous-préfecture de Béziers (1 Z)

    Archives contemporaines (depuis 1940) :

    • Préfecture régionale (1941-1944)
    • Préfecture, missions du cabinet du préfet (notamment pendant la Seconde Guerre mondiale), du secrétariat général, des ressources humaines et moyens, de la réglementation, des élections, des...
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