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Cadastre (an XI-1975)Nombre de notices : 8728

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  • Répertoire numérique de la sous-série 3 P

  • Par Michèle Rauzier, attaché territorial, sous la direction de Jean Le Pottier, directeur des Archives départementales

  • Archives départementales de l'Hérault

  • Montpellier - 1995

  • contexte :

  • Nom du producteur

    Centre départemental des impôts fonciers

  • Présentation du producteur

    Le cadastre a été créé par la loi du 15 septembre 1807, dans le but connaître propriétés et propriétaires, et d'évaluer le produit imposable de chaque parcelle.Le résultat du cadastre est de constater et de fixer le revenu imposable de toutes les propriétés foncières ; le revenu ainsi fixé s'appelle l'allivrement cadastral. Il concilie les deux modes d'impôt : l'impôt de répartition qui fixe une somme totale qui est répartie entre régions, départements,  ...  

  • Modalités d’entrées

    Versement des matrices cadastrales et des plans napoléoniens, puis versement des matrices 'noires'.

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Les opérations cadastrales commencaient par la délimitation des communes, la triangulation de celles-ci. Ensuite venait la confection des plans et du tableau indicatif donnant la liste des parcelles par section et le nom du propriétaire.La documentation cadastrale se compose d'une documentation manuscrite et d'une documentation topographique.1) La documentation manuscrite :- tableau indicatif ou état de section donnant la liste des parcelles par section et numéro  ...  

  • Mode de classement

    FONCTIONNEMENT DU SERVICE DU CADASTRE (an XI-1874) : 3 P 1-27- Généralités (an XI-1854) : 3 P 1-10- Personnel (an XI-1862) : 3 P 11-20.- Comptabilité (an XI-1874) : 3 P 21-27.OPERATIONS CADASTRALES (1791-1879) : 3 P 28-126- Généralités (an XI-1868) : 3 P 28-32- Opérations cadastrales par canton (1809-1852) : 3 P 33-40- Opérations cadastrales par commune (an VIII-1879) : 3 P 41-114- Délimitations (1791-1855) : 3 P 115- ...  

  • Conditions d’accès et d’utilisation :

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.

  • Instruments de recherche

    Le présent instrument de recherche est la version encodée de :

    RAUZIER (Michèle), sous la direction de LE POTTIER (Jean), Cadastre (an XI-1975) : répertoire numérique de la sous-série 3 P, Montpellier (archives départementales de l'Hérault), 1995, dact. (fichier word).

  • Sources complémentaires :

  • Informations sur les copies

    Les plans cadastraux sont numérisés et sont consultables sous cette forme.

  • Sources complémentaires internes

    1605 W : cadastre rénové

  • Sources complémentaires externes

    Services du cadastre des communes et services fiscaux du département (notamment pour les plans postérieurs aux plans 'napoléoniens', les seuls conservés aux archives départementales).

  • Bibliographie

    DIRECTION GENERALE DES IMPÔTS, Le cadastre : de l'origine à nos jours, Paris, DGI, [1990]

    HERBIN (R), PEBEREAU (A) , Le cadastre français, Paris, F. Lefebvre, 1953, 407 p.

    Voir aussi le répertoires méthodiques des archives départementales du Calvados, de la Drôme, de l'Essonne, de l'Orne et du Tarn pour leurs introductions.