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Fonds Jacques-Joseph Sicard (archives de la cour des comptes, aides et finances de Montpellier) (1437-1792)Nombre de notices : 151

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  • Répertoire numérique de la sous-série 23 J

  • Archives départementales de l'Hérault

  • Montpellier

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    Cour des aides, Chambre des comptes, puis Cour des comptes, aides et finances de Montpellier. Jacques-Joseph Sicard, conseiller à la cour des comptes, aides et finances de Montpellier

  • Présentation du producteur

    Voir la sous-série 1 B, consacrée aux archives de cour des comptes, aides et finances de Montpellier.

    Le conseiller Jacques-Joseph Sicard, ayant été chargé par la cour en 1790 de poursuivre le remboursement de ses offices, tous les documents nécessaires à cette liquidation furent mis à sa disposition. Ils se trouvèrent ainsi distraits du fonds de la cour.

  • Historique de la conservation

    Les archives de la cour des comptes, aides et finances restées entre les mains de Jacques-Joseph Sicard passèrent dans sa famille. Elles furent donnés en 1918 par Joseph Sicard, arrière-petit-fils du conseiller, à la Société archéologique de Montpellier, qui les déposa aux archives départementales en 1986.

  • Modalités d’entrées

    Dépôt de la Société archéologique de Montpellier (11 avril 1986).

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Le fonds des archives de la cour des comptes, aides et finances de Montpellier provenant de Jacques-Joseph Sicard est constitué essentiellement de registres (inventaires des titres, registres des délibérations, registres de présence, registres des piqûres, registres des recettes et dépenses. . .) couvrant toutes la période d'exercice de la cour des aides, de la chambre des comptes et de la cour des comptes, aides et finances (23 J 1-66).

    Les cotes 23 J 67-79 réunissent des pièces comptables. Viennent ensuite des recueils d'arrêt et édits (23 J 80-81), les titres des trois institutions (23 J 82-91), la gestion des offices (23 J 92-105) et la gestion des affaires courantes et contentieuses (23 J 106-131).

    Ce fonds particulièrement riche est le complément naturel et indispensable de la sous-série 1 B (archives de la cour des comptes, aides et finances). ...  

  • Mode de classement

    Registres (1612-1790) : 23 J 1-81

    Liasses (1437-1792) : 23 J 82-131

  • Conditions d’accès et d’utilisation :

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.

  • Langue

    Français, latin

  • Instruments de recherche

    Un inventaire du fonds a été publié dans :

    Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France : Sociétés savantes, t. 1 : Amiens, Poitiers, Evreux, Montpellier, Nancy et Paris, Paris, Plon et Nourrit, 1931, 622 p., p. 244-255.

    Il est devenu caduque depuis le dépôt du fonds aux archives départementales de l'Hérault, et remplacé par le présent répertoire, qui reprend l'ordre du précédent, mais dont les notices sont souvent moins détaillées.

  • Sources complémentaires :

  • Sources complémentaires aux archives de l’Hérault

    Sous-série 1 B : cour des comptes, aides et finances de Montpellier