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Archives communales déposées de Rieussec (1650-1872)Nombre de notices : 13

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  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 228 EDT

  • par Françoise Mazars, archiviste

  • Archives Départementales de l'Hérault

  • M - 2014

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    Communauté de Rieussec, paroisse Notre-Dame, commune de Rieussec.

  • Présentation du producteur

    Par la loi du 12 mars 1864, la commune de Rieussec perd une partie de son territoire qui, réunie à celles distraites des communes de Boisset et de Saint-Pons-de-Thomières, forme la nouvelle commune de Verreries-de-Moussans.

  • Modalités d’entrées

    Dépôt commune de Rieussec.

  • Contenu et structure :

  • Accroissement

    Fonds ouvert

  • Mode de classement

    Selon le cadre de classement des archives communales de 1926.

  • Conditions d’accès et d’utilisation :

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.

  • Sources complémentaires :

  • Sources complémentaires aux archives de l’Hérault

    Séries d'archives concernant l'Ancien Régime (Avant 1789) L'Ancien Régime n'ignore pas les documents statistiques et l'on peut consulter, dans la série C (Administration de la Province de Languedoc) les enquêtes qui présentent souvent un aspect descriptif. La série C réunit les archives des administrations provinciales (intendance, subdélégations, etc.) qui ont régulièrement donné ordre de dresser des tableaux économiques, sociaux et administratifs de la province de Languedoc. La  ...  

  • Documents séparés

    Sous-série 30 J / Archives concernant les communes de l'Hérault : 30 J 228/1-3 284 EDT 183 - Rieussec : ordonnance, accord, arrêté préfectoral, délibérations et extrait de délibération du conseil municipal, extrait des reconnaissances, appointements et condamnation, état des frais, quittances, état des vacants, procès-verbaux de vérification des bois et des pâturages, état de partage, demande de bornage, procès-verbaux d'adjudication des herbages, correspondance (1619-1839). ...  

  • Bibliographie

    FERRER Jean-Pierre. [[EMPH RENDER=\'italic\']][[aaaaaa0]][[/EMPH]]. - [Ouville l'Abbaye] : J.-P. Ferrer, 1984.- 45 p. (Archives départementales de l'Hérault, coté BRA 4710) FERRER Jean-Pierre. Précis chronologique d'histoire de Rieussec dans l'Hérault : avec des éléments de géographie physique,  ...