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Administration générale du département, fonds du cabinet du préfet (an VI-1942)Nombre de notices : 1291

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  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 M

  • Par Madeleine Guyot, révisé par Emmanuel Lion et Henriette Pascal, travail coordonné par Pierre Quernez ; sous la direction de Serge De Poorter

  • Archives départementales de l'Hérault

  • Montpellier - 2001, mise à jour en 2016

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    Préfecture (Cabinet du préfet)

  • Présentation du producteur

    Les préfectures sont créées par la loi du 28 pluviôse an VIII. Les préfets représentent l'Etat et le département. Ils ont pour tâche l'exécution des lois et le maintien de l'ordre public. Ils ont en outre une mission d'information et d'avis à l'égard du gouvernement.

  • Modalités d’entrées

    Versement

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Les documents de la sous-série 1 M émanent du cabinet du préfet. D'un caractère composite, cette sous-série comprend plusieurs types de dossiers : dossiers relatifs à la liquidation des anciennes administrations, à la réforme administrative et au redécoupage des circonscriptions territoriales, dossiers d'ordre administratif (correspondance générale, informations, distinctions honorifiques), dossiers concernant l'ordre public (fêtes et cérémonies, hommages), dossiers politiques  ...  

  • Accroissement

    Fonds clos

  • Conditions d’accès et d’utilisation :

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.

  • Sources complémentaires :

  • Sources complémentaires extérieures

    Pour la période antérieure à 1940, la sous-série 1 M est à compléter par les autres séries et sous-séries du cadre de classement :- Monuments publics : voir 2 O (affaires communales).- Evénements politiques, partis politiques, syndicats et associations, mouvements sociaux : voir 4 M (police), 7 M (crise de 1907), 10 M (conflits du travail, syndicats).- Coup d'Etat de 1851 : voir 7 U 5 (tribunaux spéciaux).- Affaires suivies par le cabinet du préfet : voir N (affaires  ...  

  • Bibliographie

    CHEVALIER-GUYOT (Madeleine), Introduction à l'inventaire de la série M des Archives départementales de l'Hérault : vie administrative, politique, économique et sociale du département de l'Hérault (1800-1940) , mémoire de DEA, Montpellier, 1993. [ADH, TAR 575]