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Archives communales déposées de Moulès-et-Baucels (1576-1935)Nombre de notices : 64

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  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 174 EDT
  • par Françoise Mazars, archiviste
  • Archives Départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 2014
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Communauté de Moulès, communauté de Baucels, paroisse Saint-Jean-Baptiste, commune de Moulès, commune de Baucels, commune de Moulès-et-Baucels.
  • Présentation du producteur

    Sous l'Ancien Régime, il existe deux communautés distinctes à Moulès et à Baucels (ou Baussels, Les Baussels).

    La commune de Baucels-les-Ginestous est créée en 1790.

    En l'An III, Moulès qui n'était que la paroisse est érigée en commune.

    Le 22 juillet 1836, la commune de Baucels est rattachée à celle de Moulès qui prend le nom de Moulès-et-Baucels (Bulletin des Lois, 1836, XIII-207).

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  • Historique de la conservation

    Les archives anciennes de Moulès-et-Baucels (antérieures à 1790) ainsi qu'une partie des archives modernes jusqu'au début du XXe siècle ont été déposées aux Archives départementales de l'Hérault. L'autre partie des archives modernes (1790-1982) et les archives contemporaines sont conservées dans la commune.

  • Modalités d’entrées

    Dépôt commune de Moulès-et-Baucels (6 mai 1923).

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Le fonds déposé, pour la partie ancienne, se compose essentiellement d'un compoix datant de 1650, d'un registre paroissial couvrant la période 1679-1790 et de deux registres du bureau de charité (puis bureau de bienfaisance) contenant des délibérations (1688-1804) et des comptes (1688-1815).

    Le fonds moderne comprend des pièces relatives à divers domaines d'intervention de la commune, dont les délibérations communales jusqu'en 1884 (années 1796-1836 lacunaires). L'état civil n'a pas été...

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  • Accroissement

    Fonds ouvert

  • Mode de classement

    Selon le cadre de classement des archives communales de 1926.

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.

  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires aux archives de l’Hérault

    Séries d'archives concernant l'Ancien Régime (Avant 1789)

    L'Ancien Régime n'ignore pas les documents statistiques et l'on peut consulter, dans la série C (Administration de la Province de Languedoc) les enquêtes qui présentent souvent un aspect descriptif. La série C réunit les archives des administrations provinciales (intendance, subdélégations, etc.) qui ont régulièrement donné ordre de dresser des tableaux économiques, sociaux et administratifs de la province de Languedoc.

    La série G...

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  • Bibliographie

    RIBALDONE Thierry. Le Castellas de Tournemire (Moulès-et-Baucels, Hérault). - In : Etudes héraultaises (1999-2000-2001) n° 30-31-32, p. 31-33 (disponible sur le site des Etudes héraultaises : http://www.etudesheraultaises.fr/wp-content/uploads/1999-2001-30-32-03-le-castellas-de-tournemire-moules-et-baucels-herault.pdf)