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Archives communales déposées du Bosc (1308-1876)Nombre de notices : 77

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  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 36 EDT
  • par Françoise Mazars-Gelliot, archiviste
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 2014
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Communauté du Bosc, paroisse Saint-Pierre-ès-Liens, paroisse Saint-Pierre de Loyras [Loiras], paroisse Saint-Vincent de Salelles, paroisse Saint-Frichoux, commune du Bosc.
  • Présentation du producteur

    Sous l'Ancien Régime, la communauté de Le Bosc est formée de quatre paroisses, elles-mêmes formées de plusieurs hameaux:

    - la paroisse de Saint-Martin, placée sous le vocable de Saint-Pierre-ès-Liens, dont le présentateur est l'archidiacre du chapitre cathédral de Lodève ;

    - la paroisse de Loyras, placée sous le vocable de Saint-Pierre, dont le présentateur est l'évêque de Lodève ;

    - la paroisse de Salelles, placée sous le vocable de Saint-Vincent, dont le présentateur est le prieur du...

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  • Historique de la conservation

    Les archives anciennes du Bosc ainsi que quelques pièces datant de la période révolutionnaire et du XIXe siècle sont conservées en dépôt aux Archives départementales de l'Hérault. L'essentiel des archives modernes (1790-1982) et les archives contemporaines (postérieurs à 1982) sont conservés en commune. Le fonds a subi des pertes lors de la Seconde Guerre mondiale.

  • Modalités d’entrées

    Dépôt de la commune de Le Bosc (entrée n° 84, 4 novembre 1930).

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Le fonds déposé comprend principalement un livre d'usages à payer au seigneur du Bosc (XVIème - XVIIème siècles), les délibérations consulaires depuis 1623 (années 1692-1699 lacunaires), des compoix datant des XVIIème et XVIIIème siècles. Il contient également les actes paroissiaux depuis 1631. A noter, sous la cote 36 EDT 36, un "Inventaire général des actes, titres et documents de la communauté du lieu du Bosc" (17-20 mars 1722). Pour la partie moderne, il comprend principalement des...

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  • Accroissement

    Fonds ouvert

  • Mode de classement

    Selon le cadre de classement des archives communales de 1926.

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.

  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires aux archives de l’Hérault

    Séries d'archives concernant l'Ancien Régime (Avant 1789)

    L'Ancien Régime n'ignore pas les documents statistiques et l'on peut consulter, dans la série C (Administration de la Province de Languedoc) les enquêtes qui présentent souvent un aspect descriptif. La série C réunit les archives des administrations provinciales (intendance, subdélégations, etc.) qui ont régulièrement donné ordre de dresser des tableaux économiques, sociaux et administratifs de la province de Languedoc.

    La série G...

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  • Documents séparés

    Sous-série 30 J. Archives concernant les communes de l'Hérault : 30 J 36/1-3

    8 F 216. Extrait des délibérations de la communauté du Bosc (1613), collationné en 1624.