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Archives communales déposées de Bassan (1582-1832)Nombre de notices : 84

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  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 25 EDT
  • par Françoise Mazars, archiviste
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 2011
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Communauté de Bassan, paroisse Saint-Pierre aux liens, commune de Bassan.
  • Historique de la conservation

    Une partie des archives anciennes de Bessan (antérieures à 1790) ainsi que quelques pièces datant du XIXe siècle sont conservées en dépôt aux Archives départementales de l'Hérault. Une autre partie des archives anciennes, dont les délibérations consulaires et les registres paroissiaux, ainsi que la plupart des archives modernes (1790-1982) et les archives contemporaines (postérieures à 1982) sont conservées en commune.

  • Modalités d’entrées

    Dépôt de la commune de Bassan.

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Le fonds déposé comprend principalement des archives anciennes et de la période révolutionnaire, couvrant divers domaines d'intervention de la commune. Il contient notamment deux compoix datant du XVIIème siècle. Les délibérations et registres paroissiaux et d'état civil n'ont pas été déposés.

  • Accroissement

    Fonds ouvert

  • Mode de classement

    Selon le cadre de classement des archives communales de 1926.

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.

  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires aux archives de l’Hérault

    Séries d'archives concernant l'Ancien Régime (Avant 1789)

    L'Ancien Régime n'ignore pas les documents statistiques et l'on peut consulter, dans la série C (Administration de la Province de Languedoc) les enquêtes qui présentent souvent un aspect descriptif. La série C réunit les archives des administrations provinciales (intendance, subdélégations, etc.) qui ont régulièrement donné ordre de dresser des tableaux économiques, sociaux et administratifs de la province de Languedoc.

    La série G...

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  • Bibliographie

    VINAS, Pierre. Evolution agricole dans un village du biterrois : Bassan, de 1613 à nos jours. In : Fédération Historique du Languedoc-Roussillon, XLIII Congrès, Béziers 1970, pp. 383-394 (Réseau des médiathèques Montpellier Méditerranée Métropole, coté 25616(43))