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Direction régionale de l'institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) - Recensements et enquêtes (1945-2004)Nombre de notices : 2911

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  • Répertoire méthodique
  • par Geneviève Aussel et Evelyne Secondy, travail coordonné par Martine Bourmaud ; sous la direction de Sylvie Desachy
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 2008, mise à jour en 2018
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Direction régionale de l'institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
  • Présentation du producteur

    La Statistique générale de la France, premier organisme statistique français, a été créée en 1833. Elle réalise les recensements de la population à partir de cette date, lance la première enquête de consommation en 1907 ainsi que la première enquête périodique sur les prix de détail en 1911.

    Le Service national des statistiques (SNS) lui succède en 1941. Il oriente l'activité statistique vers l'exploitation des fichiers administratifs. Une direction régionale est créée le 16 novembre 1940.

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  • Historique de la conservation

    Les versements 50 W, 891 W, 1271 W, 1442 W sont arrivés en vrac aux archives départementales. Le versement 1067 W était accompagné seulement d'un fascicule de synthèse sur le recensement concerné.

    Devant la masse croissante des documents du recensement de population un "échantillon géographique permanent" a été défini par la circulaire AD 88-9 du 9 novembre 1988. Il s'agissait de conserver un échantillon représentatif de communes par département pour pouvoir à la fois réaliser des études...

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  • Modalités d’entrées

    Versement

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Les documents de l'INSEE couvrent essentiellement le recensement de la population, de 1954 à 2004 : bordereaux de districts, de maison, feuilles de logement, feuilles récapitulatives et buletins individuels sont regroupés dans cet inventaire. Les listes nominatives numérisées ont fait l'objet d'un instrument de recherche spécifique.

    L'INSEE a également établi d'autres statistiques. Le versement 50W par exemple couvre le recensement des agents de l'Etat, des collectivités locales et des...

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  • Tris et éliminations

    En l'absence des listes nominatives interdites par la commission nationale informatique et libertés (CNIL) à partir de 1982, les bulletins individuels, les feuillets de logement et les bordereaux de maison ou d'immeuble étaient conservés intégralement. Etant donné l'important volume de documents produits dans ce cadre, et avec la croissance démographique, il est devenu impossible de pouvoir en conserver l'intégralité.

    Les circulaires AD 88-9 du 9 novembre 1988 et AD 91-3 du 7 juin 1991 ont...

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  • Accroissement

    Fonds ouvert

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlement en vigueur

  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires

    Sources complémentaires présentes aux Archives de l'Hérault :

    - Les listes nominatives antérieures à 1940 se trouvent en sous-série 6M et les listes postérieures ont fait l'objet d'un instrument de recherche spécifique. Ces listes ont été numérisées.

    - Les recensements agricoles postérieurs à 1940 se trouvent dans le fonds la direction départementale de l'agriculture et de la forêt.