Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
Imprimer cette page

Service régional de police judiciaireNombre de notices : 1128

-+
  • Répertoire méthodique
  • par G. AUSSEL, M. BOURMAUD, M. CAMBRAY, E. DUFOURD, M. HUMBERT, M-C. RUSCICA ; sous la direction de Vivienne Miguet
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 2012
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Service régional de police judiciaire
  • Présentation du producteur

    Deux textes fondateurs ont donné naissance à la Police judiciaire d'aujourd'hui.

    Tout d'abord, l'arrêté ministériel du 6 mars 1907 créa un Contrôle général des services de recherches judiciaires. Puis, le décret du 30 décembre 1907 instaura 12 brigades régionales de police mobile (BRPM.) surnommées "Brigades du Tigre" par référence à Georges Clemenceau, président du Conseil et ministre de l'Intérieur, qui en décida l'institution. Elles avaient pour mission exclusive de "seconder l'autorité...

     ...  
  • Modalités d’entrées

    5 versements : 796 W (2 décembre 1975), 1043 W (4 décembre 1980), 1320 W (10 juillet 1986), 1764 W (20 septembre 2001), 1774 W (3 octobre 2002).

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Le répertoire méthodique s'organise en dossiers d'affaires relatives à la Seconde Guerre mondiale, en dossiers d'affaires relatives à la guerre d'Algérie, et en dossiers d'affaires de police judiciaire. Il réunit sous une forme méthodique tous les versements reçus du SRPJ de Montpellier :

    Le versement 796 W se compose principalement de documents relatifs à la guerre 1939-1945 mais également de quelques documents généraux sur les évènements liés à la guerre d'Algérie. La partie ayant trait à...

     ...  
  • Accroissement

    Fonds ouvert.

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    La loi sur les archives du 15 juillet 2008 a soumis les enquêtes de police judiciaire à une incommunicabilité de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans un dossier. Le délai est porté à 100 ans dans le cas d'enquêtes judiciaires se rapportant à une personne mineure ou révélant l'intimité sexuelle.

    Conformément à l'arrêté du 29 avril 2002 instituant une dérogation générale pour la consultation de fonds d'archives publiques concernant la Seconde Guerre...

     ...  
  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires aux archives de l’Hérault

    MONNET (Sophie), Commissariat central de Montpellier. Répertoire numérique de la sous-série 200 W, Montpellier, Archives départementales de l'Hérault, 2006, dact. (fichier Arkhéia) ; version électronique (fichier XML-EAD) consultable en ligne.

    GIBERT (Nicolas), Sûreté nationale. Répertoire numérique de la sous-série 201 W, Montpellier, Archives départementales de l'Hérault, 2011, dact. (fichier Arkhéia) ; version électronique (fichier XML-EAD) consultable en ligne.

    GIBERT (Nicolas),...

     ...