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Petit scel de Montpellier (1519-1761)Nombre de notices : 79

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  • Répertoire méthodique de la sous-série 2 B
  • par Martine Sainte-Marie, conservatrice du Patrimoine (1983) ; complété par Damien Vaisse, conservateur du Patrimoine (2010).
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 1983, 2010
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Petit scel de Montpellier
  • Présentation du producteur

    Historique

    Les origines de la cour du Petit Scel de Montpellier ne sont pas clairement établies. La "légende " du Petit Scel ou tradition rapportée par les auteurs des XVIIe-XVIIIe siècles (Gariel, d'Aigrefeuille, Ménard) ne repose sur aucune source avant le XIVe siècle. Le premier acte connu visant cette juridiction est une lettre du roi d'octobre 1319. Il ne semble pas, dans l'état actuel des recherches, qu'il existe ni antériorité ni filiation entre le Petit Scel de Montpellier et les...

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  • Historique de la conservation

    A l'époque où F. Pégat rédigeait son article sur le Petit Scel (1879), les archives étaient conservées au Palais de justice de Montpellier.

  • Modalités d’entrées

    Entrée par voie ordinaire.

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Le fonds se compose presque exclusivement de séries de registres (audiences, plumitifs ou brouillard, comparants), avec des lacunes. Le plus ancien registre des audiences date de 1655. Les procédures ne nous sont parvenues que par fragments, à partir de 1519.

  • Tris et éliminations

    Aucune élimination

  • Accroissement

    Fonds clos

  • Mode de classement

    REGISTRES DES AUDIENCES (1655-1753)

    REGISTRES BROUILLARDS OU PLUMITIFS (1667-1752)

    REGISTRES DES COMPARANTS (1670-1749)

    PROCEDURES (1519-1761)

    AFFICHE (1614)

  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires aux archives de l’Hérault

    Série A : actes du pouvoir souverain

    A 4, fol. 211 et suivants. Copie du XVIIIe siècle du "style" du Petit Scel

    Série C : intendance de Languedoc

    C 1549. Réparations à faire à l'auditoire et aux prisons du Petit Scel.

    C 1554. Réparations à faire à la salle d'audience du Petit Scel.

    Série D : instruction publique, sciences et arts

    D 28. Transfert de l'Université de Droit du collège Sainte-Anne au collège de la Chapelle Neuve, le collège Sainte-Anne devenant l'auditoire du Juge du Petit-Scel (1680)

    D...

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  • Sources complémentaires extérieures

    Archives départementales du Gard

    B 86. Quelques fragments du XVe siècle du Petit Scel de Montpellier.

    Archives municipales de Montpellier

    3 exemplaire du sceau du Petit Scel, attachés à des vidimus datés du 26 avril 1395, du 6 octobre 1404 et du 8 mai 1410. Le sceau de 1404 figure en appendice (p.347) de l'article de F. Pégat cité en bibliographie.

  • Bibliographie

    AIGREFEUILLE (Charles d'), "Observations sur les anciennes juridictions de Montpellier", dans Histoire de la ville de Montpellier..., nouv. éd. dir. Louis de La Pijardière, Montpellier, Société des bibliophiles languedociens, 1875-1882, 4 vol, t. 2, p. 353-402.

    BOE (Edouard), "Notariat et Languedoc au Moyen Âge", Le Gnomon : revue internationale d'histoire du notariat, n° 22, mai 1981, p. 3-71 (p. 45-49, chapitre sur "Le petit scel, tribunal royal à Montpellier").

    GOURON (André), "L'origine du...

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