Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
Imprimer cette page

Maîtrises des Eaux et Forêts (1667-1790)Nombre de notices : 109

-+
  • Répertoire méthodique de la sous-série 5 B
  • par Martine Sainte-Marie et Damien Vaisse
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 2010
  • Contexte

  • Présentation du producteur

    Historique

    Au Moyen Âge existait un grand maître des Eaux et Forêts en Languedoc (magister aquarum et forestarum in lingua occitana), qui au XVIe siècle avait reçu le sixième département forestier lors du partage effectué par Henri III en 1575. Cette circonscription s'étendait au Languedoc, au Dauphiné et à la Provence avec Toulouse pour siège. Un grand maître alternatif fut créé en 1586. A la grande maîtrise (ou "Table de marbre") de Toulouse étaient rattachées les six maîtrises...

     ...  
  • Modalités d’entrées

    Entrée par voie ordinaire

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Le fonds de la maîtrise de Castres, au siège de Saint-Pons puis de Castres, n'est représenté que par des registres de la réformation de 1670-1673, et quelques procédures.

    Le fonds de la maîtrise de Montpellier est plus étendu. La compétence judiciaire des officiers y est largement illustrée : affaires relatives aux bois et garennes du roi, assiettes, coupes de bois, bornages, défrichements, affaires relatives aux rivières navigables et flottables, affaires relatives aux îles et créments ou...

     ...  
  • Tris et éliminations

    Aucune élimination

  • Accroissement

    Fonds clos

  • Mode de classement

    MAÎTRISE DE CASTRES AU SIEGE DE SAINT-PONS PUIS DE CASTRES (1667-1673) : 5 B 1-4, 102

    MAÎTRISE DE MONTPELLIER : 5 B 5-101

    Registres (1673-1782) : 5 B 5-9

    Procédures (1680-1790) : 5 B 10-101

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Langue
    Latin et français
  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires aux archives de l’Hérault

    Série A : actes du pouvoir souverain

    Série B : cours et juridictions

    Sous-série 1 B : Cour des comptes, aides et finances de Montpellier

    Domaine du Roi , recettes des bois dans les deux généralités de Toulouse et Montpellier

    Sous-série 10 B : juridictions ordinaires

    Les juridictions seigneuriales peuvent aussi avoir des compétences dans le domaine des Eaux et Forêts et il conviendra de consulter la sous-série 10 B pour étudier les activités des juges gruyers des seigneuries tant laïques...

     ...  
  • Sources complémentaires extérieures

    Archives nationales, site de Paris

    Sous-série Z 1 E : Eaux et Forêts.

    Archives départementales de la Haute-Garonne

    Série B : Table de marbre de Toulouse

    Archives départementales de l'Aude

    Sous- 65 C

    65 C 1*. Réformation de 1666

    65 C 2. Bois de Pradelles, Castans du Cros appartenant à l'abbaye de Villemagne (1341-1736)

    65 C 3. Recueil de jugements des maîtrises de Castelnaudary, Saint-Pons et Quillans (1669-1789).

    Bibliothèque municipale de Toulouse

    Mss. 643-689. Manuscrits et mémoires de...

     ...  
  • Bibliographie

    BESTION (Anabelle), Les Eaux et Forêts : la jurisprudence de la maîtrise particulière de Montpellier (1700-1729), mémoire de DEA d'histoire du droit et des faits économiques, université de Montpellier I, dir. Maïté Ferret, 1997 [ADH, TAR 657].

    CORVOL (André), L'homme et l'arbre sous l'Ancien Régime, Paris, Economica, 1984.

    CORVOL (André), L'homme aux bois : histoire des relations de l'homme et de la forêt (XVIIe-XXe siècle), Paris, Fayard, 1987.

    Des arbres et des hommes : actes du colloque"...

     ...