Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
Imprimer cette page

Amirauté de Sète et Montpellier (1693-1792)Nombre de notices : 190

-+
  • Répertoire numérique de la sous-série 4 B
  • par Eugène Thomas, directeur des archives départementales (1865) ; Martine Sainte-Marie, conservatrice du Patrimoine (1980) ; Damien Vaisse, conservateur du Patrimoine (2009) ; Julien Duvaux, attaché principal de conservation du Patrimoine (2022).
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 1865-2022
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Amirauté de Sète et Montpellier
  • Présentation du producteur

    Les travaux d'Alain Degage (cf. bibliographie) permettent de mieux connaître l'histoire de l'institution.

    Un édit d'avril 1691 portant création d'amirautés en Languedoc crée un siège particulier d'amirauté en la ville de Montpellier pour avoir sa juridiction dans le port de Cette. Les amirautés de Toulouse et de Frontignan sont supprimées par édit de février 1692. Le ressort de la nouvelle juridiction est précisé par une ordonnance du 7 mars 1695 de l'intendant de Languedoc Lamoignon de...

     ...  
  • Historique de la conservation

    La majeure partie des archives de l'amirauté passe au greffe du tribunal de commerce de Sète après sa dissolution. Elles entrent aux archives départementales de l'Hérault en 1855 et sont décrites sous les cotes B 217-340 dans l'inventaire publié en 1865 par Eugène Thomas. Une autre partie des archives est cependant conservée à la mairie de Sète. En 1865, à l'occasion du transfert provisoire des archives municipales de Sète en vue de leur classement par l'archiviste départemental, les...

     ...  
  • Modalités d’entrées

    Entrée par voie ordinaire en 1855 et 1865.

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    L'ensemble du fonds de l'amirauté de Sète et Montpellier est constitué de registres ou de cahiers où sont consignés des actes de nature très différente.

    Les premiers (4 B 217-268) sont des actes royaux tels que les édits de création, règlement, déclarations et traités de paix et de commerce, conventions avec des souverains étrangers, hostilités en mer, confirmation des droits maritimes des évêques et des chapitres, provisions d'offices et de commissions (jaugeur, courtier, apothicaire...).

     ...  
  • Mode de classement

    ATTRIBUTIONS ADMINISTRATIVES (1694-1792) : 4 B 217-339

    Enregistrement des édits, déclarations du roi, ordonnances, arrêt du Conseil et autres règlement concernant la marine, des provisions, lettres, commissions, brevets, titres de propriété, saisies, concessions, privilèges, passeports et autres actes (1694-1791) : 4 B 217-268

    Enregistrement des soumissions, obligations et cautionnements, décharges et descentes, engagements pour les îles françaises de l'Amérique et autres actes de même...

     ...  
  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Librement communicable.

  • Langue
    Français.
  • Instruments de recherche

    Le présent instrument de recherche reprend la description des articles primitivement cotés B 217 à 340 dans l'inventaire ci-dessous. Pour faciliter les concordances, le numéro d'article n'a pas été modifié (sauf pour les anciennes cotes B 335-340) ; seul le numéro de sous-série a été ajouté (4 B). C'est pourquoi la sous-série 4 B commence à l'article 4 B 217.

    THOMAS (Eugène), Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790. Archives civiles. Série B, Montpellier, 1865, p. 30-46.

  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires extérieures

    ARCHIVES ANCIENNES

    Sous-série 1 B : cour des comptes, aides et finances de Montpellier

    Voir notamment les registres d'enregistrement.

    Sous-série 12 B : maîtrise des ports et foraine

    Série C : Intendance de Languedoc

    C 748-847. Dossiers de l'intendance de Languedoc relatifs à la marine.

    C 1552. Adjudication d'un auditoire, d'un greffe et de prisons pour l'amirauté de Sète, avec plans et élévations.

    ARCHIVES MODERNES

    Sous-série 3 T : archives

    3 T 49. Archives de l'amirauté de Sète (contient...

     ...  
  • Bibliographie

    CAZALET (Jean-Louis), Cette et son commerce des vins de 1666 à 1920 : essai d'histoire économique, Montpellier, Firmin et Montane, 1920 [ADH, CRC 860]

    DEGAGE (Alain), "L'amirauté de "Cette" et la "flotte" sétoise de 1691 à 1735", Études héraultaises, 1983, n° 3, p. 15-19 [ADH, PAR 3714]

    DEGAGE (Alain), "L'amirauté de "Cette" de 1691 à 1735 : le trafic portuaire", Études héraultaises, 1984, n° 4, p. 35-43 [ADH, PAR 3714].

    DEGAGE (Alain), "L'amirauté de "Cette" de 1691 à 1735 : la justice de...

     ...