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Fonds du Rectorat de l'Académie de Montpellier (1800-1940)Nombre de notices : 5644

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  • Répertoire méthodique de la sous-série 1T
  • par LOZANO Aline, MARTIN Hélène, RUSCICA Marie Catherine, THERON Monique ; sous la direction de Vivienne Miguet
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 2010
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Rectorat de l'Académie de Montpellier
  • Présentation du producteur

    Par le décret du 17 mars 1808, Napoléon divise l'Empire en circonscriptions académiques. Montpellier fut choisi comme chef-lieu de l'une d'elle. Son ressort s'étend sur cinq départements : l'Aude, le Gard, l'Hérault, la Lozère, les Pyrénées-Orientales. Malgré plusieurs variations du nombre des académies, son ressort reste inchangé jusqu'en 1850. La loi du 15 mars 1850 supprime les vingt circonscriptions académiques existantes pour en créer une par département, Montpellier restant le siège de...

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  • Historique de la conservation

    Des conditions passées de conservation inadaptées ajoutées au déménagement des magasins d'archives en 1979 ont pu conduire à une désorganisation de liasses rendant la lecture de ce fonds difficile. Lors du travail mené sur la sous-série 1 T au cours des années 1998 et suivantes, il a donc fallu d'abord identifier les liaisses selon leur service d'origine avec le risque potentiel de confusion pour certaines d'entre elles.

    Du fait de l'importance de ce fonds, il a été décidé de procéder à une...

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  • Modalités d’entrées

    Plusieurs versements jusqu'aux années 1970, les dates des versements antérieurs à 1922 restent inconnues

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Le fonds du Rectorat de Montpellier est particulièrement riche, notamment en ce qui concerne l'administration académique. Les dossiers du Conseil académique, notamment les délibérations et procès-verbaux des séances (1808-1959) ainsi que les dossiers de sessions (1819-1959) témoignent de l'activité du Rectorat et des modifications législatives intervenues. Ils forment une collection très complète qui couvre pratiquement tout le XIXe siècle jusqu'aux années 1950, sans grandes interruptions....

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  • Accroissement

    Fonds clos

  • Mode de classement

    AFFAIRES GENERALES (1803-1959)

    - Instances et conseils : conseil royal de l'instruction publique puis conseil supérieur de l'instruction publique, conseil académique, autres conseils (1809-1959)

    - Administration générale : circulaires et instructions, généralités, correspondance ministérielle, correspondance générale, rapports hebdomadaires du recteur au ministre, apports des chefs d'établissement au recteur, budget et comptabilité, personnel, patrimoine (1803-1944)

    - Organisation de la vie...

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  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règles en vigueur

  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires aux archives de l’Hérault

    Série D : instruction publique, sciences et arts : université de droit (D1-30), université de médecine (D31), collège de chirurgie (D32-36), collège royal de Montpellier (D37-115), sociétés savantes (D116-231), académie des sciences et belles lecttres de Béziers (D232, sociétés des beaux arts de Montpelleirs (D233-238)

    Série L fonds révolutionnaires : enseignement primaire (L 2465, 2467, 2469) ; enseignement secondaire (L 2480)

    1 N : délibérations de l'assemblée départementale relatives à...

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  • Bibliographie

    BODÉ Gérard, textes officiels réunis et présentés par, L'enseignement technique de la révolution à nos jours, tome 2, 1926-1958 vol.1, Institut national de la récherche pédagogique, 783 p., ADH ARC 601-1

    BRIAND Jean Pierre, CHAPOULIE Jean Michel, Les collèges du peuple, l'enseignement primaire supérieur et le développement de la scolarisation prolongée sous la Troisième République, Paris, Institut national de recherche pédagogique, Ed. du CNRS, Fontenay-aux-Roses, Ecole normale supérieure,...

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