Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
Imprimer cette page

Fonds des dossiers de clients de l'Etude Domergue, notaire à Montpellier (131 J)Nombre de notices : 1970

-+
  • Répertoire numérique des dossiers clients
    1694 - 1948
  • par Marie Claire Pont ; sous la direction de Vivienne Miguet
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 2005-2006
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Maurice Paul Domergue, notaire versant. Marius Antonin François Jeunhomme
  • Présentation du producteur

    Maître Jeunhomme, notaire de Montpellier de 1902 à 1924, prédécesseur de Maurice Paul Domergue,a constitué les dossiers correspondant à sa clientèle pour les besoins de son exercice et de l'étude.

  • Historique de la conservation

    Maurice Paul Domergue a versé en 1943 les minutes notariales de son étude auxquelles étaient jointes 158 liasses admises en pièces annexes, non analysées, mais portant les cotes 2 E 60/287 à 443 jusqu'en 2004. En 2005 l'analyse qui en a été faite met en évidence qu'il s'agit des dossiers-clients, formés durant l'exercice de Me Jeunhomme, de 1902 à 1924. Les dates extrêmes des dossiers sont 1714-1948 en raison des pièces qu'ils contiennent. L'ensemble des dossiers versés en 1943 ne semble pas...

     ...  
  • Modalités d’entrées

    Versement de 1943 par Me. Domergue

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    La sous-série 131 J regroupe 1838 dossiers-clients rassemblés en 152 articles, chaque dossier étant une partie d'article. Les huit premiers articles (131 J 1 à 8) contiennent les 58 dossiers de sociétés classés dans l'ordre alphabétique de la dénomination déclarée. La suite du fonds concerne les dossiers du patrimoine familial classés en ordre alphabétique.

    Le contenu des dossiers n'est pas uniforme : parfois, seule l'expédition de l'acte, sujet du dossier, est présente, le cas se produit...

     ...  
  • Tris et éliminations

    Au cours du classement, 5 liasses de documents ,1890-1919, ont été éliminées (2 E 60/ 439-443). Elles contenaient des expéditions d'actes en double, des documents ne pouvant être rattachés à aucun dossier : extraits d'acte d'état civil, inscriptions et purges hypothécaires, pièces comptables éparses et correspondance de divers notaires. (1,40 m éliminé).

  • Mode de classement

    Du contenu des 158 liasses d'origine, il a été nécessaire d'extraire et regrouper les documents traitant d'un même sujet ou relevant d'une même personne ; après élimination des pièces-doublons, 1838 dossiers-clients ont pu être dénombrés. 58 dossiers concernent une association et des entreprises, ils constituent la première partie du présent répertoire et 1780 dossiers-clients concernent les familles. Tous les dossiers sont classés par ordre alphabétique de la dénomination déclarée pour les...

     ...  
  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Un numéro de partie d'article est attribué à chaque dossier, il est nécessaire de le préciser lors de la demande de communication. La plupart des dossiers clients du patrimoine familial sont soumis à un délai de communication de 100 ans.

    Les dossiers dont les dates sont antérieures à 1907 sont librement consultables.

  • Langue
    en français
  • Instruments de recherche

    En 2005, la première version du répertoire présentait une analyse en 152 articles, composés de plusieurs dossiers. Afin de prendre en considération la diversité des dates de communicabilité de chaque dossier, il a été décidé de présenter un répertoire précisant en partie d'article chacun des dossiers :

    - 131 J, Fonds Domergue, notaire de Montpellier, Répertoire numérique des dossiers clients 1694-1948 par Marie Claire Pont (2006), 65 pages.