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Bassan - Dossiers d'administration communale (1807-1940)Nombre de notices : 45

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  • Répertoire numérique de la sous série 2 O 25
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 2007, mis à jour en 2018
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Préfecture de l'Hérault
  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Ce répertoire regroupe les dossiers d'administration de la commune de Bassan.

  • Accroissement

    Fonds clos

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlement en vigueur