Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
Imprimer cette page

Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 3 XNombre de notices : 793

-+
  • Assistance sociale (an VIII-1940)
  • par Pierre Jouve, revu par Emmanuel Lion ; sous la direction de Vivienne Miguet
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 2007
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Préfecture
  • Présentation du producteur

    L'assistance sociale a fait l'objet en France de plusieurs lois qui, peu à peu, organisent la prise en charge des plus démunis ou des familles par la collectivité : pas moins de dix pour la période concernée par la sous-série 3 X (anVIII-1940). Les services créés sont tous sous l'autorité du préfet.

    L'assistance à l'enfance occupe une grande part de l'activité administrative. Dès le 28 juin 1793, la Convention proclame pour la nation l'obligation de pourvoir à « l'éducation physique et...

     ...  
  • Historique de la conservation

    La série X était autrefois éclatée en 23 sous-séries. Le présent classement est conforme à la circulaire AD 98-8 qui ne conserve que 5 sous-séries.

  • Modalités d’entrées

    Versement

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    La sous-série 3 X donne une vision de la politique d'assistance pratiquée entre 1800 et 1940. Elle montre que si la France était en retard sur d'autres pays, sur la mise en place d'un système de protection sociale efficace, de nombreuses lois, essentiellement votées sous la Troisième République, et en particulier à l'époque de la République radicale (1899-1914) ont néanmoins permis d'organiser l'assistance des populations vulnérables.

    Une première partie est consacrée aux généralités :...

     ...  
  • Accroissement

    Fonds clos

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur

  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires extérieures

    - Sous-séries1 X (établissements hospitaliers), 2 X (bureaux de bienfaissance), 4 X (prévoyance sociale); 5 X (assurances sociales).

    - Archives hospitalières (série HDT), toutes périodes.

    - Archives communales (série EDT), toutes périodes

    - Série R (pour les victimes de guerre, an VIII-1940).

    - Sous-série 5 M (santé et hygiène publique, an VIII-1940).

    - Pour la période postérieure à 1940, voir 10 W et 951 W (même contenu que la série X mais après 1940), les archives de la DDASS et ceux du...

     ...