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Inspection académiqueNombre de notices : 670

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  • Répertoire méthodique du fonds contemporain
  • par Marie-Catherine Ruscica, Christophe Vigneron, Nicolas Gibert ; sous la direction de Vivienne Miguet
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 2009
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Inspection académique de l'Hérault
  • Présentation du producteur

    L'inspection académique de l'Hérault fait partie de l'académie de Montpellier. Elle est l'échelon départemental du Rectorat et applique la politique du recteur sur son ressort. Elle est placée sous la direction de l'inspecteur d'académie.

    La fonction d'inspecteur d'académie est créée par le décret du 17 mars 1808 qui prévoit qu'il y aura dans chaque académie un ou deux inspecteurs. La reconstitution des Académies régionales en 1854 a pour conséquence la réorganisation des inspections...

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  • Historique de la conservation

    Les versements 1566 W et 1618 W proviennent du Centre d'Information et d'Orientation de Montpellier-centre. Tous les autres versements proviennent directement de l'inspection académique.

  • Modalités d’entrées

    23 versements.

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Le fonds de l'inspection académique de l'Hérault se compose principalement de documents relatifs aux instituteurs, institutrices et professeurs du second degré. On trouve tout d'abord des dossiers de carrière d'enseignants (nés entre 1850 et 1935) avec des notices individuelles, des rapports d'inspection, des états de service, des arrêtés de nomination, de la correspondance, parfois des copies de diplômes. On rencontre également des propositions pour les Palmes académiques (1947-1956) ainsi...

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  • Tris et éliminations

    Les modalités de tri et de conservation sont détaillées dans l'instruction Culture DAF DPACI/RES/2005/003 du 22 février 2005.

    Les éliminations effectuées par les Archives départementales de l'Hérault représentent 14,5 ml.

    Par exemple :

    Les dossiers d'orientation scolaire ont été échantillonnés en ne gardant que les années scolaires se terminant en -3 (1960-1961 conservé au lieu de 1962-1963).

    Les dossiers d'accidents scolaires de plus de 30 ans ont été éliminés à l'exception de ceux survenus...

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  • Accroissement

    Fonds ouvert

  • Mode de classement

    ADMINISTRATION GENERALE, FONCTIONNEMENT DU SERVICE

    - Politique générale (1946-1949)

    - Contrôle, évaluation et statistiques (1941-1948)

    - Finances et comptabilité (1951-1956)

    - Personnel : dossiers individuels de personnel ayant quitté l'académie avant 1959 puis entre 1959 et 1979, traitements et indemnités, formations, distinctions honorifiques (1940-1971)

    - Mesures d'exception (1945)

    - Affaires diverses (1946-1950)

    VIE SCOLAIRE, DISPOSITIFS PARTICULIERS DE FORMATION

    - Education spéciale...

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  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Par la loi 2008-696 du 15 juillet 2008, les dossiers de personnel sont communicables 50 ans à compter de la clôture du dossier. Les dossiers d'accidents scolaires sont communicables 25 ans à compter de la date de décès des intéressés ou 120 ans à compter de leur date de naissance. Les registres de paye, les dossiers d'attribution de bourses, et les dossiers d'orientation scolaire sont communicables 50 ans après la clôture du dossier.

  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires aux archives de l’Hérault

    1 T : fonds du rectorat, de l'inspection académique, de la préfecture, des établissements de l'enseignement primaire et secondaire (1783-1959)

    930 W : Fonds du lycée Clemenceau (1932-1974)

    1646 W : fonds du lycée Joffre de Montpellier (1940-1981)

    1932 W : fonds du lycée Jean Mermoz de Béziers (1951-1967)

  • Sources complémentaires extérieures

    Archives du Rectorat de l'académie de Montpellier

  • Bibliographie

    ALBERTINI Pierre, L'école en France, XIXe - XXe siècles, de la maternelle à l'université, Paris, Hachette, 1998, 190 p., [BIB 594]

    BODÉ Gérard, textes officiels réunis et présentés par, L'enseignement technique de la révolution à nos jours, tome 2, 1926-1958 vol.1, Institut national de la récherche pédagogique, 783 p., [ARC 601-1]

    CARTIER Philippe, Le rectorat de l'académie de Montpellier, 1965-1980, 1980 [TAR 178]

    CHARMASSON Thérèse, ss. la direction de, L'histoire de l'enseignement XIXe...

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