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Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (1940-2008)Nombre de notices : 3276

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  • Répertoire méthodique
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 2010
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
  • Présentation du producteur

    La direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) est le service déconcentré départemental du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placé sous l'autorité du Préfet. La DDAF remplit également des missions pour le compte d'autres ministères, notamment le Ministère de l'Environnement, ou de l'Aménagement du Territoire.

    La DDAF a des relations de partenariat étroit avec :

    - la direction départementale de l'Equipement (DDE), notamment dans les domaines de l'eau, de...

     ...  
  • Modalités d’entrées

    Versements

    Versements

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Ce fonds est notamment constitué de :

    - dossiers d'administration générale (circulaires, instructions, personnel) ;

    - dossiers d'enquêtes et de statistiques agricoles : enquêtes périodiques et de périodicité irrégulière, recensements généraux agricoles, enquêtes et questionnaires concernant la structure des exploitations agricoles ;

    - documents relatifs à l'aménagement hydraulique et forestier (protection des sols et des équilibres biologiques) et à l'aménagement foncier et rural (habitat...

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  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlement en vigueur.

    Selon les lois et règlement en vigueur.

  • Langue
    Français