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Travail, emploi, formation professionnelleNombre de notices : 352

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  • Répertoire méthodique
  • par Emmanuel Lion ; sous la direction de Vivienne Miguet
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 2005
  • Contexte

  • Nom du producteur
    DRFP / DRTE / Préfecture - 4e division
  • Présentation du producteur

    Versements de la délégation régionale à la formation professionnelle (1400 W et 1514 W) et de la Direction régionale du travail et de l'emploi (1756 W). Ces deux administrations, placées sous la tutelle du ministère du travail ont fusionné en 1995 pour donner naissance à la Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle.

    Avec la création de cet échelon régional unique, le Ministère de l'emploi et de la solidarité achève l'unification de ses services, sur les...

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  • Modalités d’entrées

    Versements

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    - Rapports et statistiques diverses

    - Dispositions relatives à la guerre et la Libération

    - Emploi : aide aux chômeurs (nombreuses archives sur les chantiers de chômage)

    - Travail : conventions collectives, conflits du travail, utilisation de matériaux ou d'appareils dangereux, médecine du travail.

    - Formation professionnelle : dossiers d'entreprises (déclarations "2483").

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  • Tris et éliminations

    Conservation intégrale.

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Délai de communicabilité ordinaire (30 ans) sauf les dossiers de recours contentieux (1756 W 19-25) où le délai est de 100 ans.

  • Instruments de recherche

    Répertoire méthodique détaillé.

  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires aux archives de l’Hérault

    - sous-série 10 M pour la période 1800-1940.