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Conseil départemental, finances départementales (1955-2016)Nombre de notices : 1403

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  • répertoire méthodique

  • par M. Bourmaud - M. Cambray - E. Dufourd - M.-C. Ruscica - E. Grangier- Magali Labrosse ; sous la direction de Vivienne Miguet ; complété par Céline Julliard.
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 2001-2008
  • Contexte

  • Nom du producteur
    CONSEIL GÉNÉRAL. Direction des finances
  • Historique de la conservation

    Cet ensemble concerne les versements de la direction des finances du Conseil général depuis 1986.

  • Modalités d’entrées

    Versement

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Les versements des finances départementales sont une source essentielle qui identifient les compétences et les domaines d'intervention du Conseil général. Les lois de décentralisation ont transféré à l'institution des compétences nouvelles, que met en exergue son budget départemental. Les dossiers financiers soulignent au fil des ans, les axes de priorités de la collectivité, ainsi que les éventuelles difficultés de gestion qui peuvent en découler.

    Ainsi, en 2004, le Conseil général de...

     ...  
  • Mode de classement

    Ces versements se composent essentiellement de documents comptables. On distingue deux grandes catégories de documents : ceux nécessaires à la préparation budgétaire et ceux issus de l'éxécution du buget. Parmi ces derniers on peut noter les bordereaux-journaux de titres de recettes ou de mandatements.Outre les recettes et les dépenses, on trouve parmi les dossiers d'exécution budgétaire, les emprunts du département ou garantis par le département et aussi des dossiers de marchés pour...

     ...  
  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Instruments de recherche

    BOURMAUD (Martine) CAMBRAY (Marc) DUFOURD (Elisabeth) RUSCICA (Marie-Catherine) LABROSSE (Magali), GRANGIER (Evelyne) : répertoire méthodique des versements du service des finances du département de l'Hérault, Montpellier, 2011-2008, dact.;

     

  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires aux archives de l’Hérault

    Pour la période avant la décentralisation voir les bordereaux de la Direction des relations avec les collectivités territoriales de la préfecture.